Après avoir augmenté très fortement en 2008, le marché européen du solaire thermique a marqué le pas en 2009 avec près de 4,2 millions de mètres carrés installés, soit près de 443 708 m2 de moins qu’en 2008.
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Ce guide a vocation à accompagner et éclairer les acteurs publics qui souhaiteraient s’appuyer sur des Contrats de performance énergétiques (CPE) pour contribuer aux objectifs d’économie d’énergie et, partant, de réduction des gaz à effet de serre fixés par le Grenelle de l’Environnement.
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Un arrêté du ministère du Travail rend désormais obligatoires pour toutes les entreprises les dispositions de l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail.
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Projet de décret afin de simplifier la procédure d’élaboration des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en cas de mesures supplémentaires de réduction du risque.
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Jean-Louis Borloo, vient de présenter, avec Benoist Apparu, la nouvelle Réglementation Thermique «Grenelle Environnement 2012» à Paris dont les textes seront publiés en novembre prochain. A cette occasion, les deux membres du gouvernement ont signé, avec les acteurs de la construction, une convention d’engagement volontaire visant à accélérer la construction de bâtiments basse consommation.
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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets.
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Selon l’Ademe, la France bénéficie d’un gisement éolien important, le deuxième en Europe, après les Îles britanniques. En termes de puissance installée, la France est pourtant aujourd’hui loin derrière l’Allemagne et l’Espagne. Source de production énergétique intermittente et décentralisée, l’éolien semble surtout envisagé, en France, comme une alternative aux centrales thermiques lors des pics de consommation électrique.
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Le 22 juillet 2010, le Directeur général de l’énergie et du climat, M. Pierre-Franck Chevet, a installé la nouvelle Commission national d’évaluation suite à la nomination de nouveaux membres.
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Chantal Jouanno a présenté, le 28 juillet, les actions mises en place dans le cadre du Plan particules. L’objectif national vise une baisse de 30 % des particules atmosphériques polluantes. Des assises de la qualité de l’air devraient se tenir en 2011.
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Le 16 juillet, les fédérations syndicales européennes EPSU (services publics), UNI Europa (services), CSEE (éducation) et les organisations patronales HOSPEEM (secteur hospitalier), CCRE (municipalités et régions), EFEE (éducation), EuroCommerce, CoESS (sécurité privée) ont adopté une série de lignes directrices visant à aider entreprises, travailleurs et représentants syndicaux à prévenir et à réduire les cas de violences exercées par les tiers et les situations de harcèlement sur le lieu de travail.
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